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AGEN - 47
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Viager occupé
PETRETO BICCHISANO - 20
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Viager occupé
PORTICCIO - 20
Bouquet : 31 000 €
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CALMONT - 31
Bouquet : 137 500 €
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VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - 12
Bouquet : 109 200 €
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POUSSEAUX - 58
Bouquet : 83 400 €
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PIERREFEU DU VAR - 83
Bouquet : 162 000 €
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MILLAU - 12
Bouquet : 33 000 €
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ST LIEUX LES LAVAUR - 81
Bouquet : 51 400 €
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SAINPUITS - 89
Bouquet : 37 000 €
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ST ANGEAU - 16
Bouquet : 57 000 €
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LABOULBENE - 81
Bouquet : 65 000 €
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TOULON - 83
Bouquet : 189 000 €
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BRANTOME - 24
Bouquet : 54 000 €
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ALBI - 81
Bouquet : 54 560 €
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ST GAUDENS - 31
Bouquet : 163 700 €
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SURGY - 58
Bouquet : 50 840 €
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CLAMECY - 58
Bouquet : 15 000 €
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FRANQUEVIELLE - 31
Bouquet : 70 760 €
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BRINON SUR BEUVRON - 58
Bouquet : 21 000 €
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FLEURANCE - 32
Bouquet : 31 600 €
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OISY - 58
Bouquet : 17 000 €
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LAGRAVE - 81
Bouquet : 35 200 €


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Création du site par 3G IMMO-CONSULTANT
Responsable publication : Guillaume TOUSSAINT contact@3gimmobilier.com– 04 50 45 82 47. Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Carte Professionnelle Transactions n° CPI  7401 2016 000 012 709 délivrée par la CCI de Haute-Savoie ANNECY le 05/10/2016 - Inscrit au RCS d’ANNECY sous le N° 491 726 915  - N° TVA Intercommunautaire : FR04491726915
Webmaster : 3G IMMO-CONSULTANT
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3G IMMO-CONSULTANT, SAS immatriculée au RCS d’ANNECY sous le numéro SIREN 491 726 795, ayant son siège social au 4 bis avenue d’Aléry 74 000 ANNECY, représentée par monsieur Guillaume TOUSSAINT, en sa qualité de Directeur Général, est responsable du traitement des données qu’elle collecte dans le cadre de votre utilisation des services 3G IMMO-CONSULTANT.

 

Attribution de juridiction et droit applicable

Les présentes CGU sont soumises à la loi française. En cas de litige et en cas d’absence de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents de ANNECY, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, procédure d’urgence et/ou sur requête. En cas de litige, le droit applicable sera le droit français.

 

Champ d’application des lois

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

 


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